Mentions légales
Vous êtes actuellement sur le site www.avenir-formation.com, appartenant à :
AVENIR FORMATION
1, Rue Alfred de Musset - 38000 Grenoble
SIRET : 80149275200010
RCS : Grenoble B 801492752
Code APE : 8559A
Déclaration d'activité : N°82380583438
Dirigeant : M. Said SAIDJ
Conception, développement
ZENPROD
S.A.R.L AxéCité, au capital de 1000 €,
TVA : FR84499202570
RCS : 499 202 570 LYON
dont le siège social est situé 20 rue Calliet, 69001 LYON
Tél : 06.19.67.53.55
email : arnaud@zenprod.com
Hébergement
OVH - SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Limitation de la responsabilité
La société AVENIR FORMATION s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.
Elle ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site www.avenir-formation.com, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
Liens
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de nous adresser une demande écrite (par e-mail contact@avenir-formation.com) en précisant le contenu exact de votre demande.
La société AVENIR FORMATION dégage toute responsabilité des liens hypertextes qui peuvent avoir été faits avec ce site, sans son accord préalable.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de la société AVENIR FORMATION, excepté pour les contenus que vous avez proposé par vous-même et dont vous restez l'unique propriétaire.
Clauses attributives de compétence
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.
ZENPROD
S.A.R.L AxéCité, au capital de 1000 €,
TVA : FR84499202570
RCS : 499 202 570 LYON
dont le siège social est situé 20 rue Calliet, 69001 LYON
Tél : 06.19.67.53.55
email : arnaud@zenprod.com
Hébergement
OVH - SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Limitation de la responsabilité
La société AVENIR FORMATION s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.
Elle ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site www.avenir-formation.com, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
Liens
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de nous adresser une demande écrite (par e-mail contact@avenir-formation.com) en précisant le contenu exact de votre demande.
La société AVENIR FORMATION dégage toute responsabilité des liens hypertextes qui peuvent avoir été faits avec ce site, sans son accord préalable.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de la société AVENIR FORMATION, excepté pour les contenus que vous avez proposé par vous-même et dont vous restez l'unique propriétaire.
Clauses attributives de compétence
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.
 |
Mentions-legales-site-internet.pdf 426.62 Ko - 06/06/22 |
